La définition des Outre-Mer

Publié le : 06 septembre 20225 mins de lecture

Les DROM-COM sont les départements et régions d’Outre-mer ainsi que les collectivités d’Outre-mer de la République française. Ils sont situés en dehors du territoire métropolitain et sont composés de cinq régions et départements (Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte) et de six collectivités (Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Les Terres australes et antarctiques françaises, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, La Polynésie française, La Nouvelle-Calédonie, l’île de Clipperton). Les DROM-COM bénéficient d’un statut particulier qui leur permet d’avoir leur propre gestion et développement de leur propre politique économique et sociale.

DROM-COM désigne les départements et régions d’outre-mer et les collectivités d’outre-mer

DROM-COM désigne les départements d’outre-mer et les collectivités d’outre-mer. Ces territoires sont situés en dehors du territoire métropolitain français et ont un statut particulier. Les DROM-COM sont gérés par le ministère de l’Outre-mer et bénéficient d’une large autonomie. Les départements d’outre-mer sont les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane, de la Réunion et de la Mayotte. Les collectivités d’outre-mer sont les collectivités de Saint-Pierre-et-Miquelon, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, de Wallis-et-Futuna et de Polynésie française.

Les DROM-COM constituent une partie intégrante de la France

La définition des DOM-TOM est un sujet qui fait souvent débat. En effet, les DOM-TOM constituent une partie intégrante de la France, mais ils ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Union européenne. Cela pose donc un problème de définition et de statut juridique. Les DROM-COM sont des territoires français d’outre-mer, c’est-à-dire des territoires situés en dehors du territoire européen. Ils sont donc soumis à des règles différentes, notamment en matière fiscale et sociale. Les DROM-COM sont composés de cinq départements et régions d’outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion et Mayotte) et de deux collectivités d’outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon et Saint-Martin). Les DROM-COM bénéficient d’une large autonomie, mais ils restent néanmoins soumis au droit français. Les habitants des DROM-COM sont considérés comme des citoyens français à part entière et ils ont les mêmes droits et devoirs que les autres citoyens français. Ces territoires constituent donc une partie intégrante de la France, mais ils ne font pas partie de l’Union européenne.

Les DROM-COM sont situés en dehors de l’Europe

Les DROM-COM sont situés en dehors de l’Europe, mais ils font partie de la France. Les DROM-COM sont composés de cinq départements d’outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion et Mayotte) et de deux collectivités d’outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon et Wallis-et-Futuna). Les DROM-COM jouissent d’une large autonomie, mais ils dépendent du gouvernement français pour les affaires étrangères, la défense et la justice.

Les DROM-COM jouissent d’une large autonomie

Les DROM-COM jouissent d’une large autonomie en matière de développement économique et social. Ils ont leur propre budget et leur propre politique en matière d’emploi, de logement, de transports, de santé, de culture et d’éducation. Les DROM-COM ont également leur propre système fiscal et bancaire. Les DROM-COM sont représentés au Parlement européen et ont leur propre député à la Assemblée nationale.

Les DROM-COM disposent de leur propre code pénal et de leur propre système fiscal

Les DROM-COM disposent de leur propre code pénal et de leur propre système fiscal. LFdome code pénal de la Polynésie française est le code pénal français applicable en Polynésie française. Le code pénal de la Nouvelle-Calédonie est le code pénal français applicable en Nouvelle-Calédonie. Le code pénal de la Wallis-et-Futuna est le code pénal français applicable à Wallis-et-Futuna. Le code pénal de Mayotte est le code pénal français applicable à Mayotte. Le code pénal de Saint-Martin est le code pénal français applicable à Saint-Martin. Le code pénal de Saint-Barthélemy est le code pénal français applicable à Saint-Barthélemy. En résumé, les DROM-COM sont des départements ou des collectivités d’outre-mer de la République française situés en dehors du territoire métropolitain. Ils ont une large autonomie politique et administrative, mais demeurent cependant des régions françaises à part entière.

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